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La commission des statuts de l’Association Arts et Industries constituée en 2004 autour d’André KILLHERR (TP 1970), comprend Charles COLLOT (TP 1965) et Mariette BALY (TP 1974).
Ce groupe entreprit d’abord l’établissement des statuts de l’Association qui furent validés et votés en Assemblée Générale Arts et Industries, le 19 novembre 2005 à Strasbourg.
Il est possible d’avoir accès au texte en vigueur de ces statuts en cliquant sur Les statuts .
Le Règlement Intérieur encore en vigueur en 2005 était celui de notre Association encore appelée SIES. Son ancienneté nécessitait donc une reprise complète de sa rédaction.
Sous l’initiative d’André KILLHERR, une première version fut transmise aux membres du Conseil National début 2006. L’Assemblée Générale d’Arts et Industries du 22 avril 2006 à Strasbourg, a validé et voté la version présentée ici, qui porte donc cette date du 22 avril 2006.
Le présent texte porte sur une première partie, traitant uniquement du fonctionnement d’Arts et Industries.
Une deuxième partie, portant sur les modalités de fonctionnement du Secrétariat national d’Arts et Industries et de son personnel sera rédigée dans un proche avenir.
Nota : Le lecteur est invité à se reporter à la rubrique Historique de la présente rubrique Association, pour se faire une idée plus précise de l’évolution de notre Association dans l’histoire.
Jacques PRENVEILLE (M1962)
Président National Arts & Industries